EARL RASPAIL JEAN CLAUDE - Permis de construire et DP

Active
432971521 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 26/08/2000

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL RASPAIL JEAN CLAUDE

EARL RASPAIL JEAN CLAUDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saillans.

Profil et organisation

EARL RASPAIL JEAN CLAUDE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26340 à SAILLANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL RASPAIL JEAN CLAUDE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
26/08/2000
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL RASPAIL JEAN CLAUDE

Activité d’urbanisme de EARL RASPAIL JEAN CLAUDE

EARL RASPAIL JEAN CLAUDE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2022 - 19/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL RASPAIL JEAN CLAUDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2022 - 19/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL RASPAIL JEAN CLAUDE

2 autorisations sur la période 20/06/2022 - 19/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saillans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL RASPAIL JEAN CLAUDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
780 Route De Die, Saillans (26340) PC Locaux C267 8 728 m² 229 m² 2022/12/19
Chemin De La Mure, Saillans (26340) PC Locaux E528 170 m² 2022/06/20

Répartition géographique des autorisations de EARL RASPAIL JEAN CLAUDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL RASPAIL JEAN CLAUDE

Sources des informations sur EARL RASPAIL JEAN CLAUDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL RASPAIL JEAN CLAUDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL RASPAIL JEAN CLAUDE ?
EARL RASPAIL JEAN CLAUDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL RASPAIL JEAN CLAUDE ?
Le profil de EARL RASPAIL JEAN CLAUDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL RASPAIL JEAN CLAUDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL RASPAIL JEAN CLAUDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL RASPAIL JEAN CLAUDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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