2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL PROVOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Autels-Villevillon.
EARL PROVOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 28330 aux Autels-Villevillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL PROVOT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2013 - 27/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PROVOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/05/2013 - 27/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Autels-Villevillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PROVOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grandes Brunellieres, Les Autels-Villevillon (28330) | PC Locaux | ZH20, ZH21 | 120 220 m² | 280 m² | 2013/05/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
