EARL PROVOT - Permis de construire et DP

Active
481502227 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2005

Présentation détaillée de EARL PROVOT

EARL PROVOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Autels-Villevillon.

Profil et organisation

EARL PROVOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 28330 aux Autels-Villevillon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PROVOT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PROVOT

Activité d’urbanisme de EARL PROVOT

EARL PROVOT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2013 - 27/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PROVOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/05/2013 - 27/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PROVOT

2 autorisations sur la période 16/05/2013 - 27/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Autels-Villevillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PROVOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Grandes Brunellieres, Les Autels-Villevillon (28330) PC Locaux ZH20 105 140 m² 416 m² 2019/05/27
Les Grandes Brunellieres, Les Autels-Villevillon (28330) PC Locaux ZH20, ZH21 120 220 m² 280 m² 2013/05/16

Répartition géographique des autorisations de EARL PROVOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL PROVOT

Sources des informations sur EARL PROVOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PROVOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PROVOT ?
EARL PROVOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PROVOT ?
Le profil de EARL PROVOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PROVOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PROVOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PROVOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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