2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EARL POTTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ballon-Saint Mars.
EARL POTTIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 72290 à Ballon-Saint Mars.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL POTTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 02/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL POTTIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ballon-Saint Mars. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL POTTIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ D En Bas, Ballon-Saint Mars (72290) | PC Locaux | B82 | 30 470 m² | 409 m² | 2013/08/13 |
1 autorisation sur la période 02/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Ballon-Saint Mars. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Le Haut Mesnil, Ballon-Saint Mars (72290) | PD | 0B82, 0B81 | 36 216 m² | 2025/07/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
