EARL POTTIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
339659849 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/12/1986

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL POTTIER

EARL POTTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ballon-Saint Mars.

Profil et organisation

EARL POTTIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 72290 à BALLON-SAINT MARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL POTTIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/1986

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL POTTIER

Activité d’urbanisme de EARL POTTIER

EARL POTTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 02/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL POTTIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2013 - 02/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL POTTIER

1 autorisation sur la période 13/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ballon-Saint Mars. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL POTTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ D En Bas, Ballon-Saint Mars (72290) PC Locaux B82 30 470 m² 409 m² 2013/08/13

Permis de démolir de EARL POTTIER

1 autorisation sur la période 02/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Ballon-Saint Mars. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieu Dit Le Haut Mesnil, Ballon-Saint Mars (72290) PD 0B82, 0B81 36 216 m² 2025/07/02

Répartition géographique des autorisations de EARL POTTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL POTTIER

Sources des informations sur EARL POTTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL POTTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL POTTIER ?
EARL POTTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL POTTIER ?
Le profil de EARL POTTIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL POTTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL POTTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL POTTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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