EARL PEPINIERES CAVE - Permis de construire et DP

Active
507851202 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/08/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL PEPINIERES CAVE

EARL PEPINIERES CAVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Passage.

Profil et organisation

EARL PEPINIERES CAVE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 47520 au Passage.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PEPINIERES CAVE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2008
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PEPINIERES CAVE

Activité d’urbanisme de EARL PEPINIERES CAVE

EARL PEPINIERES CAVE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2025 - 11/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PEPINIERES CAVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/08/2025 - 11/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PEPINIERES CAVE

1 autorisation sur la période 11/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Passage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PEPINIERES CAVE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL PEPINIERES CAVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL PEPINIERES CAVE

Sources des informations sur EARL PEPINIERES CAVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PEPINIERES CAVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PEPINIERES CAVE ?
EARL PEPINIERES CAVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PEPINIERES CAVE ?
Le profil de EARL PEPINIERES CAVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PEPINIERES CAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PEPINIERES CAVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PEPINIERES CAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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