EARL PELRAS JEAN-REMY - Permis de construire et DP

Active
498062389 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2007

Infos clés

Présentation détaillée de EARL PELRAS JEAN-REMY

EARL PELRAS JEAN-REMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-la-Rivière.

Profil et organisation

EARL PELRAS JEAN-REMY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 66270 au Soler.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PELRAS JEAN-REMY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PELRAS JEAN-REMY

Activité d’urbanisme de EARL PELRAS JEAN-REMY

EARL PELRAS JEAN-REMY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2015 - 27/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PELRAS JEAN-REMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/03/2015 - 27/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PELRAS JEAN-REMY

2 autorisations sur la période 05/03/2015 - 27/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve-la-Rivière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PELRAS JEAN-REMY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lou Pla, Villeneuve-la-Rivière (66610) PC Locaux B1009, B1008 51 919 m² 16 163 m² 2015/04/27
Lou Pla, Villeneuve-la-Rivière (66610) PC Locaux B1678, B1230 27 793 m² 7 504 m² 2015/03/05

Répartition géographique des autorisations de EARL PELRAS JEAN-REMY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL PELRAS JEAN-REMY

Sources des informations sur EARL PELRAS JEAN-REMY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PELRAS JEAN-REMY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PELRAS JEAN-REMY ?
EARL PELRAS JEAN-REMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PELRAS JEAN-REMY ?
Le profil de EARL PELRAS JEAN-REMY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PELRAS JEAN-REMY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PELRAS JEAN-REMY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PELRAS JEAN-REMY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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