EARL MUSSET CHRISTIAN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de EARL MUSSET CHRISTIAN
EARL MUSSET CHRISTIAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.
Profil et organisation
EARL MUSSET CHRISTIAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44310 à SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL MUSSET CHRISTIAN
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1989
Siège social
Permis de construire et DP de EARL MUSSET CHRISTIAN
Activité d’urbanisme de EARL MUSSET CHRISTIAN
EARL MUSSET CHRISTIAN compte 4 autorisations recensées sur la période 13/02/2013 - 17/09/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MUSSET CHRISTIAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL MUSSET CHRISTIAN
4 autorisations sur la période 13/02/2013 - 17/09/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MUSSET CHRISTIAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chantemerle, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44310) | PC Locaux | ZE10, ZE11 | 91 360 m² | 20 389 m² | 2018/09/17 |
| Lincuire, Saint-Colomban (44310) | PC Logement | A1089, A1092 | 579 m² | 149 m² | 2017/10/04 |
| 28 Bi Rue Des Mortiers, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Logement | BY384 | 363 m² | 166 m² | 2013/02/14 |
| 26 Rue Des Mortiers, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Logement | BY386 | 361 m² | 166 m² | 2013/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de EARL MUSSET CHRISTIAN
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Sébastien-sur-Loire
2 autorisations
Saint-Colomban
1 autorisation
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL MUSSET CHRISTIAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL MUSSET CHRISTIAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.