Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Grande Rue, Torvilliers (10440) | PD | B1406 | — | 2015/07/12 |
EARL MESLIER - Permis de démolir
Active
387883556
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/05/1992
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de EARL MESLIER
EARL MESLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torvilliers.
Profil et organisation
EARL MESLIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10440 à Torvilliers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL MESLIER
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1992
Siège social
Permis de démolir de EARL MESLIER
Activité d’urbanisme de EARL MESLIER
EARL MESLIER compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2014 - 12/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MESLIER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
11/09/2014 - 12/07/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL MESLIER
2 autorisations sur la période 11/09/2014 - 12/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Torvilliers.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Torvilliers (10440) | PD | — | — | 2014/09/11 |
Répartition géographique des autorisations de EARL MESLIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL MESLIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHAMPAGNE GREMILLET
SIREN 503879348
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
VIGNOBLE ROLLIN
SIREN 410999056
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCEA NINOREILLE PERE ET FILS
SIREN 302755798
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SAS CHAMPAGNE DRAPPIER
SIREN 339140451
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAUDY
SIREN 423465293
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEV DU TREMBLE
SIREN 350602884
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL MESLIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL MESLIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MESLIER ?
EARL MESLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MESLIER ?
Le profil de EARL MESLIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MESLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MESLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MESLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable