EARL MCV - Permis de construire et DP

Active
801538141 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2014

Présentation détaillée de EARL MCV

EARL MCV est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trinay.

Profil et organisation

EARL MCV est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 45410 à Ruan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL MCV
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de EARL MCV

Activité d’urbanisme de EARL MCV

EARL MCV compte 1 autorisation recensée sur la période 12/08/2021 - 12/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL MCV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/08/2021 - 12/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL MCV

1 autorisation sur la période 12/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Trinay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MCV dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL MCV

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL MCV

Sources des informations sur EARL MCV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL MCV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MCV ?
EARL MCV est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MCV ?
Le profil de EARL MCV recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MCV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MCV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MCV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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