Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Corpoyer Corpoyer Les Moines, Frôlois (21150) | PD | AE34 | — | 2018/10/19 |
EARL LUC BERNARD - Permis de démolir
Active
339818387
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/11/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL LUC BERNARD
EARL LUC BERNARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frôlois.
Profil et organisation
EARL LUC BERNARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21150 à Frôlois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LUC BERNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1986
Siège social
Permis de démolir de EARL LUC BERNARD
Activité d’urbanisme de EARL LUC BERNARD
EARL LUC BERNARD compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2018 - 19/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LUC BERNARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/10/2018 - 19/10/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL LUC BERNARD
1 autorisation sur la période 19/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Frôlois.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL LUC BERNARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LUC BERNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC BUNTZ
SIREN 389872169
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC DU GRAND PRE
SIREN 388479065
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE BLESSEY
SIREN 397550096
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
METAIRIE BIDAULT
SIREN 429238231
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DU THOREY
SIREN 442070496
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DES MUIDS
SIREN 881814644
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL LUC BERNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL LUC BERNARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LUC BERNARD ?
EARL LUC BERNARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LUC BERNARD ?
Le profil de EARL LUC BERNARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LUC BERNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LUC BERNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LUC BERNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable