2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
EARL LES TOUCHES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Vincent-sur-Graon.
EARL LES TOUCHES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85540 à Saint-Vincent-sur-Graon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES TOUCHES compte 6 autorisations recensées sur la période 18/12/2013 - 20/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES TOUCHES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 18/12/2013 - 20/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Vincent-sur-Graon. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES TOUCHES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Du Diamant Bleu, Moutiers-les-Mauxfaits (85540) | PC Logement | AP191 | 796 m² | 110 m² | 2023/02/20 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue La Cave, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) | PC Logement | AC10, AC375 | 1 404 m² | 123 m² | 2021/01/08 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Tenement Des Grandes Touch, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) | PC Logement | B773 | 3 660 m² | 135 m² | 2020/12/05 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Les Petites Touches, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) | PC Locaux | B773 | 12 350 m² | 1 374 m² | 2017/01/17 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Petites Touches, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) | PC Locaux | B1657 | 4 087 m² | 778 m² | 2013/12/18 |
1 à 5 sur 5 autorisations
1 autorisation sur la période 29/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent-sur-Graon. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Brandelieres, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) | PA | B574, B575 | 55 035 m² | 2020/09/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
