2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourneau.
EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85200 à Bourneau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2017 - 22/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/10/2017 - 22/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourneau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Combe, Bourneau (85200) | PC Locaux | AE125, AE134 | 24 995 m² | 1 157 m² | 2017/10/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
