EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN - Permis de construire et DP

Active
523592723 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN

EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourneau.

Profil et organisation

EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 85200 BOURNEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/04/2010
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN

Activité d’urbanisme de EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN

EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2017 - 22/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/10/2017 - 22/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN

2 autorisations sur la période 30/10/2017 - 22/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourneau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Bourneau (85200) PC Locaux 1 152 m² 2021/04/22
Rue De La Combe, Bourneau (85200) PC Locaux AE125, AE134 24 995 m² 1 157 m² 2017/10/30

Répartition géographique des autorisations de EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN

Sources des informations sur EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN ?
EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN ?
Le profil de EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES FRUITS DE BOURSEGUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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