EARL LES DEUX RUISSEAUX - Permis de construire et DP

Active
352018295 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1989

Présentation détaillée de EARL LES DEUX RUISSEAUX

EARL LES DEUX RUISSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chevannes.

Profil et organisation

EARL LES DEUX RUISSEAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 45210 à CHEVANNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES DEUX RUISSEAUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/09/1989
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LES DEUX RUISSEAUX

Activité d’urbanisme de EARL LES DEUX RUISSEAUX

EARL LES DEUX RUISSEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2020 - 12/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES DEUX RUISSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/06/2020 - 12/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL LES DEUX RUISSEAUX

2 autorisations sur la période 03/06/2020 - 12/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Chevannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES DEUX RUISSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Chaume, Triguères (45220) PC Locaux YI3 3 m² 2020/06/12
Chemin Des Hoctins, Chevannes (45210) PC Locaux B1429 36 138 m² 3 m² 2020/06/03

Répartition géographique des autorisations de EARL LES DEUX RUISSEAUX

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LES DEUX RUISSEAUX

Sources des informations sur EARL LES DEUX RUISSEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES DEUX RUISSEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES DEUX RUISSEAUX ?
EARL LES DEUX RUISSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES DEUX RUISSEAUX ?
Le profil de EARL LES DEUX RUISSEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES DEUX RUISSEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES DEUX RUISSEAUX concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES DEUX RUISSEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides