EARL LES DEUX PUITS - Permis de construire et DP

Cessée
326243086 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1977

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LES DEUX PUITS

EARL LES DEUX PUITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Hilaire-de-Voust.

Profil et organisation

EARL LES DEUX PUITS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85120 à SAINT-HILAIRE-DE-VOUST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL LES DEUX PUITS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Sigle
EARL
Date de création
01/04/1977

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LES DEUX PUITS

Activité d’urbanisme de EARL LES DEUX PUITS

EARL LES DEUX PUITS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2013 - 29/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES DEUX PUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/08/2013 - 29/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL LES DEUX PUITS

2 autorisations sur la période 05/08/2013 - 29/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Hilaire-de-Voust.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES DEUX PUITS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Besseyrole - Bournoncles, Val d'Arcomie (15320) PC Locaux B28 277 m² 2021/01/29
La Franchissiere, Saint-Hilaire-de-Voust (85120) PC Locaux B186 13 110 m² 967 m² 2013/08/05

Répartition géographique des autorisations de EARL LES DEUX PUITS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL LES DEUX PUITS

Sources des informations sur EARL LES DEUX PUITS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES DEUX PUITS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES DEUX PUITS ?
EARL LES DEUX PUITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES DEUX PUITS ?
Le profil de EARL LES DEUX PUITS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES DEUX PUITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES DEUX PUITS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES DEUX PUITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides