2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
EARL LES DEUX ORMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ormoy.
EARL LES DEUX ORMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 28210 à Néron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES DEUX ORMES compte 3 autorisations recensées sur la période 02/04/2020 - 11/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES DEUX ORMES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/03/2023 - 11/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Néron. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES DEUX ORMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit, Ormoy (28210) | DP Locaux | ZD21 | — | 20 m² | 2024/06/11 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Galles, Néron (28210) | DP Locaux | ZE40 | 7 825 m² | 10 m² | 2023/03/06 |
1 autorisation sur la période 02/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ormoy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin, Ormoy (28210) | PA | ZE53 | 100 038 m² | 2020/04/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
