Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Collonge, Massilly (71250) | PD | ZB197 | — | 2021/11/16 |
EARL LE CLOS VILLARD - Permis de démolir
Active
778583963
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL LE CLOS VILLARD
EARL LE CLOS VILLARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massilly.
Profil et organisation
EARL LE CLOS VILLARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71250 à Massilly.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LE CLOS VILLARD
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
Siège social
Permis de démolir de EARL LE CLOS VILLARD
Activité d’urbanisme de EARL LE CLOS VILLARD
EARL LE CLOS VILLARD compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2021 - 16/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE CLOS VILLARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/11/2021 - 16/11/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL LE CLOS VILLARD
1 autorisation sur la période 16/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Massilly.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL LE CLOS VILLARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LE CLOS VILLARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DES PETITS BOIS
SIREN 352870950
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL PASCAL RENAUD
SIREN 408487056
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCEA VINCENT DAUX
SIREN 413443607
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
C. COLLOVRAY & J-L TERRIER
SIREN 333431831
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA DU CHATEAU DE FUISSE
SIREN 382651388
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DOMAINE LA RENARDE
SIREN 413256926
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL LE CLOS VILLARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL LE CLOS VILLARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE CLOS VILLARD ?
EARL LE CLOS VILLARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE CLOS VILLARD ?
Le profil de EARL LE CLOS VILLARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE CLOS VILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE CLOS VILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE CLOS VILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable