EARL LE CLOS - Permis de construire et DP

Active
453141525 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL LE CLOS

EARL LE CLOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gaël.

Profil et organisation

EARL LE CLOS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35290 à GAEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LE CLOS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LE CLOS

Activité d’urbanisme de EARL LE CLOS

EARL LE CLOS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/01/2016 - 07/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/01/2016 - 07/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LE CLOS

3 autorisations sur la période 05/01/2016 - 07/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gaël.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Clos, Gaël (35290) PC Locaux ZE101, A725 249 717 m² 46 m² 2024/02/07
Le Clos, Gaël (35290) PC Locaux A718 8 064 m² 1 055 m² 2020/05/18
Le Clos, Gaël (35290) PC Locaux A720, A718 69 886 m² 176 m² 2016/01/05

Répartition géographique des autorisations de EARL LE CLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LE CLOS

Sources des informations sur EARL LE CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LE CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE CLOS ?
EARL LE CLOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE CLOS ?
Le profil de EARL LE CLOS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE CLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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