EARL LE BRIS BERTRAND - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
481162642 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2005

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL LE BRIS BERTRAND

EARL LE BRIS BERTRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mayeux.

Profil et organisation

EARL LE BRIS BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22320 à SAINT-MAYEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LE BRIS BERTRAND
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2005

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL LE BRIS BERTRAND

Activité d’urbanisme de EARL LE BRIS BERTRAND

EARL LE BRIS BERTRAND compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 17/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE BRIS BERTRAND, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2013 - 17/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LE BRIS BERTRAND

1 autorisation sur la période 14/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mayeux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE BRIS BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kermest, Saint-Mayeux (22320) PC Locaux ZK10 23 060 m² 283 m² 2013/03/14

Permis de démolir de EARL LE BRIS BERTRAND

1 autorisation sur la période 17/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mayeux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Kermest, Saint-Mayeux (22320) PD ZI10 2017/08/17

Répartition géographique des autorisations de EARL LE BRIS BERTRAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LE BRIS BERTRAND

Sources des informations sur EARL LE BRIS BERTRAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LE BRIS BERTRAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE BRIS BERTRAND ?
EARL LE BRIS BERTRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE BRIS BERTRAND ?
Le profil de EARL LE BRIS BERTRAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE BRIS BERTRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE BRIS BERTRAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE BRIS BERTRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides