EARL LE BAS NOYER - Permis de construire et DP

Active
520453515 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2010

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LE BAS NOYER

EARL LE BAS NOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Velluire-sur-Vendée.

Profil et organisation

EARL LE BAS NOYER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85770 aux Velluire-sur-Vendée.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LE BAS NOYER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LE BAS NOYER

Activité d’urbanisme de EARL LE BAS NOYER

EARL LE BAS NOYER compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2019 - 24/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE BAS NOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/10/2019 - 24/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LE BAS NOYER

2 autorisations sur la période 17/10/2019 - 24/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Velluire-sur-Vendée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE BAS NOYER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Retail, Les Velluire-sur-Vendée (85770) PC Locaux ZV117, ZV109 104 862 m² 830 m² 2023/02/24
Le Retail Le Poire Sur Velluire, Les Velluire-sur-Vendée (85770) PC Locaux ZV2, ZV67 111 571 m² 1 848 m² 2019/10/17

Répartition géographique des autorisations de EARL LE BAS NOYER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LE BAS NOYER

Sources des informations sur EARL LE BAS NOYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LE BAS NOYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE BAS NOYER ?
EARL LE BAS NOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE BAS NOYER ?
Le profil de EARL LE BAS NOYER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE BAS NOYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE BAS NOYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE BAS NOYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides