2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LA ROCHE BLEUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mortagne-sur-Sèvre.
EARL LA ROCHE BLEUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85290 à Mortagne-sur-Sèvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA ROCHE BLEUE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2017 - 25/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA ROCHE BLEUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/08/2017 - 25/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mortagne-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA ROCHE BLEUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Jolivetiere, Mortagne-sur-Sèvre (85290) | PC Locaux | ZI135 | 5 463 m² | 217 m² | 2024/11/25 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Jolivetiere, Mortagne-sur-Sèvre (85290) | PC Locaux | ZI47 | 42 968 m² | 1 337 m² | 2017/08/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
