Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2930 Rte De Paulhac Le Communal, Buzet-sur-Tarn (31660) | PD | ZP86 | — | 2014/03/07 |
EARL LA FORET - Permis de démolir
Active
452571649
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/03/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL LA FORET
EARL LA FORET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buzet-sur-Tarn.
Profil et organisation
EARL LA FORET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31660 à Buzet-sur-Tarn.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LA FORET
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2004
Siège social
Permis de démolir de EARL LA FORET
Activité d’urbanisme de EARL LA FORET
EARL LA FORET compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2014 - 07/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FORET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/03/2014 - 07/03/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL LA FORET
1 autorisation sur la période 07/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Buzet-sur-Tarn.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL LA FORET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LA FORET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
H.D.L.G.
SIREN 515058998
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
DE LA PIQUE
SIREN 538639717
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
MARTY ANTONIN
SIREN 382304277
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCEA DAYMIE
SIREN 494643505
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DU TROTIS
SIREN 423857564
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA DE SEGLANE
SIREN 433353398
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL LA FORET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL LA FORET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA FORET ?
EARL LA FORET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA FORET ?
Le profil de EARL LA FORET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable