2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LA BASSE COUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Benet.
EARL LA BASSE COUR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79160 à Saint-Pompain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA BASSE COUR compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2014 - 28/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA BASSE COUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/10/2014 - 28/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Benet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA BASSE COUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix Violette, Benet (85490) | PC Locaux | XC27 | 10 913 m² | 660 m² | 2019/10/28 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix Violette, Saint-Pompain (79160) | PC Locaux | YT4, YT3 | 67 920 m² | 1 548 m² | 2014/10/01 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
