2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL JEAN MARC BURGAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villié-Morgon.
EARL JEAN MARC BURGAUD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69910 à Villié-Morgon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL JEAN MARC BURGAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 23/08/2014 - 13/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL JEAN MARC BURGAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/08/2014 - 13/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Villié-Morgon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL JEAN MARC BURGAUD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1060 Route Du Cru, Villié-Morgon (69910) | PC Locaux | AO370 | 5 974 m² | 357 m² | 2025/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Cote De Py, Villié-Morgon (69910) | PC Locaux | AO370 | 5 974 m² | 111 m² | 2014/08/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
