EARL JAN - Permis de construire et DP

Active
500151311 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/2007

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL JAN

EARL JAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourseul.

Profil et organisation

EARL JAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22130 à BOURSEUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL JAN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/09/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EARL JAN

Activité d’urbanisme de EARL JAN

EARL JAN compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2013 - 01/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL JAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/10/2013 - 01/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL JAN

2 autorisations sur la période 19/10/2013 - 01/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bourseul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL JAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 B La Guiternais, Bourseul (22130) PC Locaux ZO52, ZO58 31 495 m² 764 m² 2025/07/01
La Guiternais, Bourseul (22130) PC Locaux ZO52 31 495 m² 561 m² 2013/10/19

Répartition géographique des autorisations de EARL JAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL JAN

Sources des informations sur EARL JAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL JAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL JAN ?
EARL JAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL JAN ?
Le profil de EARL JAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL JAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL JAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL JAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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