EARL HINTON-BOSQUART - Permis de construire et DP

Active
820042497 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 24/04/2016

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL HINTON-BOSQUART

EARL HINTON-BOSQUART est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rome-de-Cernon.

Profil et organisation

EARL HINTON-BOSQUART est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 12490 à SAINT-ROME-DE-CERNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL HINTON-BOSQUART
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
24/04/2016
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL HINTON-BOSQUART

Activité d’urbanisme de EARL HINTON-BOSQUART

EARL HINTON-BOSQUART compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 05/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL HINTON-BOSQUART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2016 - 05/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL HINTON-BOSQUART

2 autorisations sur la période 11/10/2016 - 05/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rome-de-Cernon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL HINTON-BOSQUART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Calisses, Saint-Rome-de-Cernon (12490) PC Locaux AR5 18 300 m² 214 m² 2017/09/05
Les Calisses, Saint-Rome-de-Cernon (12490) PC Locaux AR5 18 300 m² 160 m² 2016/10/11

Répartition géographique des autorisations de EARL HINTON-BOSQUART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL HINTON-BOSQUART

Sources des informations sur EARL HINTON-BOSQUART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL HINTON-BOSQUART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL HINTON-BOSQUART ?
EARL HINTON-BOSQUART est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL HINTON-BOSQUART ?
Le profil de EARL HINTON-BOSQUART recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL HINTON-BOSQUART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL HINTON-BOSQUART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL HINTON-BOSQUART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides