EARL HAMEL - Permis de construire et DP

Active
539377820 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL HAMEL

EARL HAMEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rospez.

Profil et organisation

EARL HAMEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22300 à ROSPEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL HAMEL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de EARL HAMEL

Activité d’urbanisme de EARL HAMEL

EARL HAMEL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2018 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL HAMEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/12/2018 - 01/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL HAMEL

2 autorisations sur la période 17/12/2018 - 01/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rospez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL HAMEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pors Ar Land, Rospez (22300) PC Locaux ZE306, ZE118 70 819 m² 581 m² 2024/07/01
Pors Ar Land, Rospez (22300) PC Locaux ZE108, ZE118 72 815 m² 914 m² 2018/12/17

Répartition géographique des autorisations de EARL HAMEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL HAMEL

Sources des informations sur EARL HAMEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL HAMEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL HAMEL ?
EARL HAMEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL HAMEL ?
Le profil de EARL HAMEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL HAMEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL HAMEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL HAMEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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