EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC - Permis de construire et DP

Active
353993884 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frôlois.

Profil et organisation

EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 21150 FROLOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1990

Siège social

Permis de construire et DP de EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

Activité d’urbanisme de EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2014 - 20/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2014 - 20/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

2 autorisations sur la période 06/06/2014 - 20/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Frôlois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vaubuzin, Frôlois (21150) PC Locaux ZT14, ZT15 80 280 m² 297 m² 2017/10/20
Les Echaloirs Vaubuzin, Frôlois (21150) PC Locaux ZT15 30 000 m² 309 m² 2014/06/06

Répartition géographique des autorisations de EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

Sources des informations sur EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC ?
EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC ?
Le profil de EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL GUENEBAUT FABRICE ISABELLE ET LUDOVIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides