3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL GRAVET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Parfondeval.
EARL GRAVET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02360 à Résigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL GRAVET compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2014 - 25/04/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL GRAVET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/04/2014 - 25/04/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Parfondeval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL GRAVET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau Des Petites Ouies, Parfondeval (02360) | PC Locaux | ZO16 | 52 031 m² | 468 m² | 2014/04/25 |
| Hameau Des Petites Ouies, Résigny (02360) | PC Locaux | AK157, AK6 | 52 031 m² | 468 m² | 2014/04/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.