2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL FERME DU METZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bailleul-le-Soc.
EARL FERME DU METZ est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 60190 à Bailleul-le-Soc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL FERME DU METZ compte 3 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 14/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FERME DU METZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/11/2013 - 14/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bailleul-le-Soc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FERME DU METZ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chat, Bailleul-le-Soc (60190) | PC Locaux | ZB10, ZB119 | 89 056 m² | 6 044 m² | 2013/11/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
