2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL FERME DES NOZATS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torvilliers.
EARL FERME DES NOZATS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10440 à Torvilliers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL FERME DES NOZATS compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2018 - 27/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FERME DES NOZATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/05/2018 - 27/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Torvilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FERME DES NOZATS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cure Les Plans De La Cure, Torvilliers (10440) | PC Locaux | ZE70 | 39 312 m² | 28 m² | 2021/09/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cure, Torvilliers (10440) | DP Locaux | ZE2 | 40 002 m² | 7 m² | 2020/02/21 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Plans De La Cure, Torvilliers (10440) | DP Locaux | ZE2 | 40 002 m² | 937 m² | 2018/05/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
