EARL FABRICE L'HOTELLIER - Permis de construire et DP

Active
429949639 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2000

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL FABRICE L'HOTELLIER

EARL FABRICE L'HOTELLIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trébry.

Profil et organisation

EARL FABRICE L'HOTELLIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 22510 TREBRY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL FABRICE L'HOTELLIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL FABRICE L'HOTELLIER

Activité d’urbanisme de EARL FABRICE L'HOTELLIER

EARL FABRICE L'HOTELLIER compte 3 autorisations recensées sur la période 03/09/2015 - 23/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL FABRICE L'HOTELLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/09/2015 - 23/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL FABRICE L'HOTELLIER

3 autorisations sur la période 03/09/2015 - 23/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Trébry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FABRICE L'HOTELLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Begassiere, Trébry (22510) PC Locaux ZD112, ZD17 27 088 m² 854 m² 2018/11/23
La Begassiere, Trébry (22510) PC Locaux ZD17, ZD71 6 560 m² 1 239 m² 2016/10/05
La Begassiere, Trébry (22510) PC Locaux ZD112, ZD105 1 330 m² 2015/09/03

Répartition géographique des autorisations de EARL FABRICE L'HOTELLIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL FABRICE L'HOTELLIER

Sources des informations sur EARL FABRICE L'HOTELLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL FABRICE L'HOTELLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL FABRICE L'HOTELLIER ?
EARL FABRICE L'HOTELLIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL FABRICE L'HOTELLIER ?
Le profil de EARL FABRICE L'HOTELLIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL FABRICE L'HOTELLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL FABRICE L'HOTELLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL FABRICE L'HOTELLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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