2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL FABRICE L'HOTELLIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trébry.
EARL FABRICE L'HOTELLIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22510 à Trébry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL FABRICE L'HOTELLIER compte 3 autorisations recensées sur la période 03/09/2015 - 23/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FABRICE L'HOTELLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/09/2015 - 23/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Trébry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FABRICE L'HOTELLIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Begassiere, Trébry (22510) | PC Locaux | ZD112, ZD17 | 27 088 m² | 854 m² | 2018/11/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Begassiere, Trébry (22510) | PC Locaux | ZD17, ZD71 | 6 560 m² | 1 239 m² | 2016/10/05 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Begassiere, Trébry (22510) | PC Locaux | ZD112, ZD105 | — | 1 330 m² | 2015/09/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
