EARL ESNAULT - Permis de construire et DP

Active
529149981 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL ESNAULT

EARL ESNAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Symphorien.

Profil et organisation

EARL ESNAULT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35630 à SAINT-SYMPHORIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ESNAULT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ESNAULT

Activité d’urbanisme de EARL ESNAULT

EARL ESNAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2013 - 23/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ESNAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/07/2013 - 23/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL ESNAULT

2 autorisations sur la période 15/07/2013 - 23/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ESNAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Basse Brosse, Saint-Symphorien (35630) PC Locaux ZI63, ZI64 117 523 m² 64 m² 2018/06/23
La Basse Brosse, Saint-Symphorien (35630) PC Locaux ZI68, ZI65 117 523 m² 988 m² 2013/07/15

Répartition géographique des autorisations de EARL ESNAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL ESNAULT

Sources des informations sur EARL ESNAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ESNAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ESNAULT ?
EARL ESNAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ESNAULT ?
Le profil de EARL ESNAULT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ESNAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ESNAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ESNAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides