EARL ECURIE MONS EQUITATION - Permis de construire et DP

Active
751111121 Exploitation agricole à responsabilité limitée PME Créée le 02/05/2012

Infos clés

Présentation détaillée de EARL ECURIE MONS EQUITATION

EARL ECURIE MONS EQUITATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Flourens.

Profil et organisation

EARL ECURIE MONS EQUITATION est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31280 à MONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ECURIE MONS EQUITATION
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Date de création
02/05/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ECURIE MONS EQUITATION

Activité d’urbanisme de EARL ECURIE MONS EQUITATION

EARL ECURIE MONS EQUITATION compte 3 autorisations recensées sur la période 26/06/2014 - 29/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ECURIE MONS EQUITATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/06/2014 - 29/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL ECURIE MONS EQUITATION

3 autorisations sur la période 26/06/2014 - 29/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Flourens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ECURIE MONS EQUITATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Mons, Flourens (31130) PC Locaux ZB87, ZB88 109 997 m² 1 226 m² 2024/10/29
1 Route De Mons, Flourens (31130) PC Locaux ZB87, ZB88 109 997 m² 1 224 m² 2023/06/21
Rte De Gaure, Mons (31280) PC Locaux OA60 55 672 m² 330 m² 2014/06/26

Répartition géographique des autorisations de EARL ECURIE MONS EQUITATION

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL ECURIE MONS EQUITATION

Sources des informations sur EARL ECURIE MONS EQUITATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ECURIE MONS EQUITATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ECURIE MONS EQUITATION ?
EARL ECURIE MONS EQUITATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ECURIE MONS EQUITATION ?
Le profil de EARL ECURIE MONS EQUITATION recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ECURIE MONS EQUITATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ECURIE MONS EQUITATION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ECURIE MONS EQUITATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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