2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL ECURIE MONS EQUITATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Flourens.
EARL ECURIE MONS EQUITATION est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31280 à Mons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ECURIE MONS EQUITATION compte 3 autorisations recensées sur la période 26/06/2014 - 29/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ECURIE MONS EQUITATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/06/2014 - 29/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Flourens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ECURIE MONS EQUITATION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Mons, Flourens (31130) | PC Locaux | ZB87, ZB88 | 109 997 m² | 1 226 m² | 2024/10/29 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Mons, Flourens (31130) | PC Locaux | ZB87, ZB88 | 109 997 m² | 1 224 m² | 2023/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Gaure, Mons (31280) | PC Locaux | OA60 | 55 672 m² | 330 m² | 2014/06/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
