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A.T.C. - Permis de construire et DP

Active
400257382 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 08/03/1995

Infos clés

Secteur

Éducation

Activité - Code NAF

NAF 85.59A - Formation continue d'adultes

Siège

Haute-Garonne (31)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de A.T.C.

A.T.C. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean.

Profil et organisation

A.T.C. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31240 à Saint-Jean.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
A.T.C.
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 85.59A - Formation continue d'adultes
SIRET du siège
Date de création
08/03/1995
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de A.T.C.

Activité d’urbanisme de A.T.C.

A.T.C. compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2019 - 06/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A.T.C., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/11/2019 - 06/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de A.T.C.

2 autorisations sur la période 22/11/2019 - 06/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.T.C. dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
17 Rue Jean Monnet, Saint-Jean (31240) PC Locaux AL101 3 032 m² 288 m² 2024/12/06

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
17 Rue Jean Monnet, Saint-Jean (31240) PC Locaux AL101 3 032 m² 83 m² 2019/11/22

Répartition géographique des autorisations de A.T.C.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Jean

2 autorisations

Département représenté

Haute-Garonne (31)

2 autorisations

Région représentée

Occitanie

2 autorisations

Demandeurs comparables à A.T.C.

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AIRBUS MOBILITY SAS
SIREN 420553141
Même département de siège
3 autorisations 2 PC 1 PD
ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD
SIREN 433796828
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EARL ECURIE MONS EQUITATION
SIREN 751111121
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
ECURIES DE MADERE
SIREN 804135671
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
PILOCAP MIDI-PYRENEES
SIREN 392314381
Même département de siège
1 autorisation 1 PC
BONI
SIREN 410299747
Même département de siège
1 autorisation 1 PC

Sources des informations sur A.T.C.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A.T.C.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A.T.C. ?
A.T.C. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A.T.C. ?
Le profil de A.T.C. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A.T.C. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A.T.C. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A.T.C. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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