EARL ECURIE DU FOSSE BLANC - Permis de construire et DP

Active
489197186 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/03/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL ECURIE DU FOSSE BLANC

EARL ECURIE DU FOSSE BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Commeaux.

Profil et organisation

EARL ECURIE DU FOSSE BLANC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 61200 ARGENTAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ECURIE DU FOSSE BLANC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
15/03/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ECURIE DU FOSSE BLANC

Activité d’urbanisme de EARL ECURIE DU FOSSE BLANC

EARL ECURIE DU FOSSE BLANC compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2016 - 09/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ECURIE DU FOSSE BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/03/2016 - 09/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL ECURIE DU FOSSE BLANC

2 autorisations sur la période 31/03/2016 - 09/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Commeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ECURIE DU FOSSE BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Moulin De Brevaux, Commeaux (61200) PC Locaux A43 19 585 m² 280 m² 2025/12/09
Le Fosse Blanc, Occagnes (61200) PC Locaux AI1 233 127 m² 724 m² 2016/03/31

Répartition géographique des autorisations de EARL ECURIE DU FOSSE BLANC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL ECURIE DU FOSSE BLANC

Sources des informations sur EARL ECURIE DU FOSSE BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ECURIE DU FOSSE BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ECURIE DU FOSSE BLANC ?
EARL ECURIE DU FOSSE BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ECURIE DU FOSSE BLANC ?
Le profil de EARL ECURIE DU FOSSE BLANC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ECURIE DU FOSSE BLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ECURIE DU FOSSE BLANC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ECURIE DU FOSSE BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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