2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL DU TEMPLE D'EN BAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Favril.
EARL DU TEMPLE D'EN BAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59550 au Favril.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU TEMPLE D'EN BAS compte 4 autorisations recensées sur la période 24/04/2017 - 25/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU TEMPLE D'EN BAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/04/2017 - 25/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Favril.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU TEMPLE D'EN BAS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue D'errouart, Le Favril (59550) | PC Locaux | B907, B909 | 29 726 m² | 930 m² | 2017/10/11 |
| 41 Rue D'errouart, Le Favril (59550) | PC Locaux | B907, B909 | 29 726 m² | 1 168 m² | 2017/04/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
