EARL DU SAULX - Permis de construire et DP

Active
504088246 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DU SAULX

EARL DU SAULX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulxures-lès-Nancy.

Profil et organisation

EARL DU SAULX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 54420 à Saulxures-lès-Nancy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU SAULX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU SAULX

Activité d’urbanisme de EARL DU SAULX

EARL DU SAULX compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2014 - 17/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU SAULX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/06/2014 - 17/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU SAULX

1 autorisation sur la période 17/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saulxures-lès-Nancy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU SAULX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL DU SAULX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU SAULX

Sources des informations sur EARL DU SAULX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU SAULX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU SAULX ?
EARL DU SAULX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU SAULX ?
Le profil de EARL DU SAULX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU SAULX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU SAULX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU SAULX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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