EARL DU REVERSEY - Permis de construire et DP

Active
819715046 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU REVERSEY

EARL DU REVERSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Diconne.

Profil et organisation

EARL DU REVERSEY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71330 à DICONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU REVERSEY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU REVERSEY

Activité d’urbanisme de EARL DU REVERSEY

EARL DU REVERSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2016 - 28/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU REVERSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2016 - 28/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU REVERSEY

2 autorisations sur la période 28/08/2016 - 28/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Diconne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU REVERSEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Mervans, Diconne (71330) PC Locaux 0B357, 0B331 22 815 m² 3 m² 2020/12/28
Le Reversey, Diconne (71330) PC Locaux B357 22 815 m² 1 861 m² 2016/08/28

Répartition géographique des autorisations de EARL DU REVERSEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU REVERSEY

Sources des informations sur EARL DU REVERSEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU REVERSEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU REVERSEY ?
EARL DU REVERSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU REVERSEY ?
Le profil de EARL DU REVERSEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU REVERSEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU REVERSEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU REVERSEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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