EARL DU NOYER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de EARL DU NOYER
EARL DU NOYER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Censerey.
Profil et organisation
EARL DU NOYER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21430 à CENSEREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU NOYER
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/10/1990
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DU NOYER
Activité d’urbanisme de EARL DU NOYER
EARL DU NOYER compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2015 - 18/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU NOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DU NOYER
3 autorisations sur la période 04/06/2015 - 18/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Censerey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU NOYER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ouches Nailly, Censerey (21430) | PC Locaux | D130, D127 | 4 330 m² | 164 m² | 2019/07/18 |
| Nailly, Censerey (21430) | DP Locaux | D456 | — | 14 m² | 2016/07/12 |
| Derriere Les Ouches Nailly, Censerey (21430) | PC Locaux | D124, D121 | — | 273 m² | 2015/06/04 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DU NOYER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU NOYER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU NOYER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.