EARL DU MONT VINE - Permis de construire et DP

Active
501016265 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 08/10/2007

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DU MONT VINE

EARL DU MONT VINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesly.

Profil et organisation

EARL DU MONT VINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27870 à Vesly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU MONT VINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
08/10/2007
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU MONT VINE

Activité d’urbanisme de EARL DU MONT VINE

EARL DU MONT VINE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/04/2024 - 16/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MONT VINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/04/2024 - 16/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU MONT VINE

1 autorisation sur la période 16/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vesly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MONT VINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL DU MONT VINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU MONT VINE

Sources des informations sur EARL DU MONT VINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU MONT VINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU MONT VINE ?
EARL DU MONT VINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU MONT VINE ?
Le profil de EARL DU MONT VINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU MONT VINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU MONT VINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU MONT VINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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