2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU MONT SAINT JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Miramont-de-Guyenne.
EARL DU MONT SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 47800 à Miramont-de-Guyenne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU MONT SAINT JEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 15/08/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MONT SAINT JEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/07/2013 - 15/08/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Miramont-de-Guyenne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MONT SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 403 Rue Du Granereau, Miramont-de-Guyenne (47800) | PC Locaux | B636, A632 | 7 087 m² | 132 m² | 2013/08/15 |
| Millau, Roumagne (47800) | PC Locaux | C1413, C708 | 22 587 m² | 1 644 m² | 2013/07/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
