EARL DU MESNIL VASSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DU MESNIL VASSE
EARL DU MESNIL VASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paër.
Profil et organisation
EARL DU MESNIL VASSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76480 à SAINT-PAER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU MESNIL VASSE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1990
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DU MESNIL VASSE
Activité d’urbanisme de EARL DU MESNIL VASSE
EARL DU MESNIL VASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/08/2013 - 08/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MESNIL VASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DU MESNIL VASSE
2 autorisations sur la période 15/08/2013 - 08/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paër.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MESNIL VASSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mesnil Vasse, Saint-Paër (76480) | PC Locaux | ZE40 | 46 583 m² | 849 m² | 2021/01/08 |
| 234 Le Mesnil Vasse, Saint-Paër (76480) | PC Locaux | ZE40 | 46 583 m² | 378 m² | 2013/08/15 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DU MESNIL VASSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU MESNIL VASSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU MESNIL VASSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.