E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE
E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Escamps.
Profil et organisation
E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 46230 à ESCAMPS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/01/2015
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE
Activité d’urbanisme de E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE
E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2024 - 29/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE
2 autorisations sur la période 01/10/2024 - 29/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Escamps.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mas D'assoul, Escamps (46230) | DP Locaux | 0A270, 0A274 | 24 281 m² | 674 m² | 2024/10/29 |
| Mas D'assoul, Escamps (46230) | DP Locaux | 0A274, 0A697 | 24 281 m² | 674 m² | 2024/10/01 |
Répartition géographique des autorisations de E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.