2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Escamps.
E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 46230 à Escamps.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2024 - 29/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/10/2024 - 29/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Escamps.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à E.A.R.L. DU MAS DE FRAYSSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mas D'assoul, Escamps (46230) | DP Locaux | 0A270, 0A274 | 24 281 m² | 674 m² | 2024/10/29 |
| Mas D'assoul, Escamps (46230) | DP Locaux | 0A274, 0A697 | 24 281 m² | 674 m² | 2024/10/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
