EARL DU LAC - Permis de construire et DP

Active
422601617 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1999

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DU LAC

EARL DU LAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chastel-Arnaud.

Profil et organisation

EARL DU LAC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26340 à VERCHENY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU LAC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU LAC

Activité d’urbanisme de EARL DU LAC

EARL DU LAC compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 10/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU LAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/04/2014 - 10/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU LAC

3 autorisations sur la période 14/04/2014 - 10/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chastel-Arnaud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU LAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bonavaux - St Andeol, Chastel-Arnaud (26340) PC Locaux A42, A44 23 930 m² 438 m² 2018/09/10
Bonnaveau, Chastel-Arnaud (26340) PC Locaux A310 407 m² 2016/02/10
Bonavaux, Chastel-Arnaud (26340) PC Locaux A43 23 930 m² 84 m² 2014/04/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DU LAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU LAC

Sources des informations sur EARL DU LAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU LAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU LAC ?
EARL DU LAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU LAC ?
Le profil de EARL DU LAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU LAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU LAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU LAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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