EARL DU HAUT CHEMIN - Permis de construire et DP

Active
322471103 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1981

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU HAUT CHEMIN

EARL DU HAUT CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Précy-Notre-Dame.

Profil et organisation

EARL DU HAUT CHEMIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 10500 PRECY-NOTRE-DAME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU HAUT CHEMIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/1981

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU HAUT CHEMIN

Activité d’urbanisme de EARL DU HAUT CHEMIN

EARL DU HAUT CHEMIN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2023 - 12/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU HAUT CHEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/02/2023 - 12/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DU HAUT CHEMIN

2 autorisations sur la période 23/02/2023 - 12/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Précy-Notre-Dame.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU HAUT CHEMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Canal D Amenee De L A, Unienville (10140) DP Locaux ZH74 5 m² 2023/10/12
Chemin De La Croix, Précy-Notre-Dame (10500) PC Locaux AB142, ZE58 720 m² 2023/02/23

Répartition géographique des autorisations de EARL DU HAUT CHEMIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU HAUT CHEMIN

Sources des informations sur EARL DU HAUT CHEMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU HAUT CHEMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU HAUT CHEMIN ?
EARL DU HAUT CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU HAUT CHEMIN ?
Le profil de EARL DU HAUT CHEMIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU HAUT CHEMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU HAUT CHEMIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU HAUT CHEMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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