2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU HAUT CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Précy-Notre-Dame.
EARL DU HAUT CHEMIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10500 à Précy-Notre-Dame.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU HAUT CHEMIN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2023 - 12/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU HAUT CHEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/02/2023 - 12/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Précy-Notre-Dame.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU HAUT CHEMIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Canal D Amenee De L A, Unienville (10140) | DP Locaux | ZH74 | — | 5 m² | 2023/10/12 |
| Chemin De La Croix, Précy-Notre-Dame (10500) | PC Locaux | AB142, ZE58 | — | 720 m² | 2023/02/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
