2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU GRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frausseilles.
EARL DU GRES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 81170 à Frausseilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU GRES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2015 - 26/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU GRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/05/2015 - 26/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Frausseilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU GRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Gres, Frausseilles (81170) | PC Locaux | A544, A548 | 29 183 m² | 880 m² | 2021/04/26 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5061 Prat Joubile, Frausseilles (81170) | PC Locaux | A544, A548 | 29 183 m² | 1 033 m² | 2015/05/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
