2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU GRAND DEVROUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Devrouze.
EARL DU GRAND DEVROUZE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71330 à Devrouze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU GRAND DEVROUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2018 - 13/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU GRAND DEVROUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/09/2018 - 13/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Devrouze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU GRAND DEVROUZE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand, Devrouze (71330) | PC Locaux | ZL36 | 10 022 m² | 863 m² | 2018/09/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
