EARL DU GRAND DEVROUZE - Permis de construire et DP

Active
840321400 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU GRAND DEVROUZE

EARL DU GRAND DEVROUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Devrouze.

Profil et organisation

EARL DU GRAND DEVROUZE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71330 à DEVROUZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU GRAND DEVROUZE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/06/2018

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU GRAND DEVROUZE

Activité d’urbanisme de EARL DU GRAND DEVROUZE

EARL DU GRAND DEVROUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2018 - 13/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU GRAND DEVROUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/09/2018 - 13/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU GRAND DEVROUZE

2 autorisations sur la période 10/09/2018 - 13/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Devrouze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU GRAND DEVROUZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand, Devrouze (71330) PC Locaux ZL36, ZL35 10 022 m² 1 m² 2020/08/13
Le Grand, Devrouze (71330) PC Locaux ZL36 10 022 m² 863 m² 2018/09/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DU GRAND DEVROUZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU GRAND DEVROUZE

Sources des informations sur EARL DU GRAND DEVROUZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU GRAND DEVROUZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU GRAND DEVROUZE ?
EARL DU GRAND DEVROUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU GRAND DEVROUZE ?
Le profil de EARL DU GRAND DEVROUZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU GRAND DEVROUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU GRAND DEVROUZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU GRAND DEVROUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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